Les océans et les mers sont pollués par des quantités énormes de déchets marins, en particulier de produits à usage unique comme les sacs en plastique fins. Outre la lourde menace qu’il fait peser sur la biodiversité des écosystèmes marins et océaniques, ce phénomène alarmant entraîne un risque sanitaire pour l’homme et un manque à gagner pour les économies des zones littorales.
Les multiples documents stratégiques et textes législatifs européens applicables aux déchets marins restent insuffisants pour apporter une réponse efficace. Dans la foulée du sommet de la terre de Rio+20, il apparaît donc indispensable d’adopter de nouvelles mesures à l’échelle communautaire.
La Commission européenne a ouvert une consultation publique sur l’« établissement d’un objectif quantitatif global de réduction des déchets marins », qui court jusqu’au 18 décembre 2013.
Le présent rapport d’information explicite les réponses de la Commission des affaires européennes au questionnaire fermé soumis aux parties prenantes par la Commission européenne ; au-delà, il explore toutes les pistes d’actions publiques envisageables. Il s’agit en effet d’embrasser le problème dans toute sa complexité, en intervenant à chaque étape du cycle de vie des déchets.